Agence en douane

 

Lors de chaque expédition de marchandises à l’étranger (à l’exportation) ou en provenance de l’étranger (à l’importation), des formalités en douane sont à effectuer.Le traitement de ces formalités dépend de différents facteurs, dont les plus importants sont le genre de produits (qui détermine la position douanière) et le pays de destination ou de provenance.

Chaque catégorie de produits est reprise dans la «Nomenclature de Bruxelles», appelée dans le jargon «le tarif». Elle permet d’en tirer tous les renseignements utiles pour établir la déclaration d’exportation ou d’importation.La Suisse se distingue des autres pays européens et d’outremer par une perception des droits de douane basée sur le poids (brut) des marchandises importées, alors qu’à l’étranger, la taxe douanière est calculée sur la valeur.

Certaines sociétés n’offrent aucune autre prestation que celle d’exécuter des formalités douanières. Ce sont des agents en douane dans le sens le plus restrictif du terme. En règle générale, le transitaire est aujourd’hui également agent en douane. Les opérations de douane peuvent s’effectuer en frontière, dans un bureau intérieur, dans un dépôt franc sous douane (ex-port franc), chez un exportateur agréé (EA), chez un importateur agréé (DA), dans un EDO (Entrepôt douanier ouvert), dans les aéroports, etc. L’agent en douane revêt une importance capitale car, sans lui, les marchandises ne pourraient passer les frontières.

 

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