Abréviations

Divers

ASSOCIATION DES FEDERATIONS DE TRANSITAIRES ET ASSIMILES

FIATA

ASSOCIATION DES TRANSITAIRES DE GENEVE

ATG

Jusqu'au 31.12.2014

ASSOCIATION DES TRANSITAIRES DE SUISSE-OCCIDENTALE.

ATSO

Jusqu'au 31.12.2014

ASSOCIATION EUROPÉENNE DE LIBRE ÉCHANGE

AELE
composée actuellement de 4 pays, la Suisse, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein

ASSOCIATION SPEDLOGSWISS ROMANDIE

SPEDLOGSWISS ROMANDIE

Depuis le 01.01.2015

ASSOCIATION SUISSE DE LOGISTIQUE

ASL

ASSOCIATION SUISSE DES AGENTS MARITIMES

VSRA

ASSOCIATION SUISSE DES CADRES DU COMMERCE EXTERIEUR

CES

CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE

ICC

NATIONS UNIES

UN

OFFICE SUISSE D’EXPANSION COMMERCIALE

OSEC

ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE

OMC (WTO)

SPEDITEUR VEREINIGUNG BRIG

SVB
Association des Transitaires de Brigue.

SWISS SHIPPERS’ COUNCIL

SSC
Association des chargeurs suisses (exportateurs)

UNION EUROPÉENNE

UE
Actuellement composée de 15 pays, dont la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Autriche, le Bénélux, l'Espagne, le Portugal, la Grèce, etc.

VERBAND SCHWEIZERISCHER SPEDITIONS- UND LOGISTIKUNTERNEHMEN

SPEDLOGSWISS
Association faîtière - En français : Association suisse des transitaires et des entreprises de logistique.

INCOTERMS

CARRIAGE AND INSURANCE PAID TO

CIP
Tous frais payés par l'expéditeur jusqu'au transporteur désigné par l'expéditeur. Il conclut également un contrat d'assurance afin de couvrir les risques, pour l'acheteur, en cas de perte ou dommage des marchandises durant le voyage.

CARRIAGE PAID TO

CPT
Tous frais payés par l'expéditeur jusqu'au transporteur désigné par l'expéditeur. Le cas échéant, frais liés aux formalités douanières nécessaires ainsi que droits, taxes et redevances exigibles à l'export.

DELIVERED AT PLACE

DAP
Frais payés par l'expéditeur jusqu'au lieu de destination, avant déchargement, ainsi que le dédouanement des marchandises à l'export, le cas échéant.

DELIVERED AT TERMINAL

DAT
Frais payés par l'expéditeur jusqu'au terminal du port ou lieu de destination convenu (marchandises déchargées), inclus dédouanement à l'export.

DELIVERED DUTY PAID

DDP
L'expéditeur organise le transport et en paye les frais jusqu'au lieu désigné par l'acheteur. Les droits de douane, comme les formalités d'importation sont également à sa charge. Par contre les taxes remboursables, comme la TVA, doivent être réglées par l'acheteur.

EX WORKS

EXW
Tous frais à charge du destinataire. L'expéditeur est tenu de mettre la marchandise à disposition de son client, à la date convenue. Le transport est ainsi organisé par l'acheteur depuis ex-usine.

FREE CARRIER

FCA
Tous frais payés par l'expéditeur jusqu'à l'entrepôt du transporteur désigné par son client. Pour les envois par fret aérien, l'entrepôt sera la section fret de l'aéroport.

COST AND FREIGHT

CFR
L'expéditeur paie les frais jsqu'au port de destination convenu.

COST, INSURANCE AND FREIGHT

CIF
Idem ci-dessus. En plus, l'expéditeur doit prendre une assurance pour couvrir l'acheteur contre les risques de perte ou dommage des marchandises durant le transport.

FREE ALONGSIDE SHIP

FAS
L'expéditeur organise le transport et en paie les frais jusqu'au port d'embarquement, plus précisément à quai navire désigné par l'expéditeur.

FREE ON BOARD

FOB
L'expéditeur organise le transport et en paie les frais jusqu'à bord navire désigné par l'expéditeur.

Spécifiques à la Douane et aux documents douaniers

TEI 90
Modèle de dédouanement par système informatique

ATA (CARNET)
Document émis par la société exportatrice, visé par la Chambre de Commerce locale, permettant l'exportation provisoire, le transit, l'importation provisoire à destination et la réimportation dans le pays d'origine - forme de passavant.

T 1
Document douanier, émis dans les pays tiers, accompagnant les marchandises jusqu'à la douane de destination, dans un pays de l'Union Européenne. (UE)

T 2
Idem, mais l'émission du document a lieu dans un pays de l'UE.

EUR 1
Document émis par l'exportateur, dans un pays tiers, certifiant que les marchandises décrites répondent aux critères d'origine.

EUR 2
Idem, mais l'exportateur se trouve dans un pays de l'UE.

DESTINATAIRE AGRÉÉ

DA
Idem, mais pour les formalités d'importation

ENTREPOT DE DOUANE OUVERT

EDO
Utilisé pour le stockage sous douane, au domicile de l'entrepositaire.

EXPORTATEUR AGRÉÉ

EA
Société pouvant effectuer les formalités d'exportation depuis son domicile, ce qui est le cas pour un grand nombre de transitaires.

TAXE A LA VALEUR AJOUTÉE

TVA
Impôt de consommation

Spécifiques au rail

RAIL 2000
Nouveau concept de liaisons ferroviaires rapides sur territoire suisse avec accès aux réseaux européens

NOUVELLES LIGNES FERROVIAIRES ALPINES

NLFA
traversée des Alpes par les tunnels du Gothard et du Loetschberg

Spécifiques aux transports aériens

LTA
idem

AIR WAYBILL

AWB
lettre de transport aérien

INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION

IATA
Association regroupant presque toutes les Compagnies aériennes, tout au moins les plus importantes

NOT VALUE DECLARED

NVD
sans valeur déclarée

Spécifiques aux transports maritimes

BILL OF LADING ou CONNAISSEMENT MARITIME

B/L
titre de transport négociable

CONTAINER DE 20 PIEDS

20'
592 x 234 x 239 cm environ, dimensions intérieures

CONTAINER DE 40 PIEDS

40'
1200 x 234 x 239 cm environ, dimensions intérieures

CONTAINER FERME

20' ou 40' DV

CONTAINER FREIGHT STATION

CFS
endroit couvert (halle) où se dépotent les containers LCL.

CONTAINER SERVICE CHARGES

CSC
frais d'embarquement des containers

CONTAINER TOIT OUVRANT

20' ou 40' OPEN TOP
(fermé par une bâche)

CONTAINER YARD

CY
endroit non couvert où sont déposés les FCL

FRAIS DE TRANSPORT A PAYER PAR LE DESTINATAIRE

COLLECT

FRAIS DE TRANSPORT PAYES PAR L’EXPEDITEUR

PREPAID

FULL CONTAINER LOAD

FCL
container complet

LESS CONTAINER LOAD

LCL
lot représentant moins d'un container complet

LETTRE DE CREDIT ou ACCREDITIF

L/C
mode de payement

ROLL ON / ROLL OFF

RO/RO
bateau avec grande ouverture frontale, latérale ou arrière (à l'image des bateaux "ferry")

TERMINAL HANDLING CHARGES

THC
frais de débarquement des containers

Spécifiques aux transports par route

TIR
Transport international par la route

CMR
Convention des marchandises transportées par camion et titre de transport pour un envoi par route

ASSOCIATION SUISSE DES TRANSPORTS ROUTIERS

ASTAG

FORWARDING CARGO RECEIPT

FCR
attestation de réception des marchandises avec promesse de les transporter à l'adresse du destinataire.

INTERNATIONAL ROAD UNION

IRU
Organe international qui règle les usances des transports routiers.

REDEVANCES POIDS LOURDS LIÉES AUX PRESTATIONS

RPLP
taxes (ou mieux encore : impôts ) perçues uniquement en Suisse.